- CS 202406011 Attribution du marché de Maîtrise d’œuvre du projet assainissement collectif et réseau pluvial quartier des Salles à Payzac
Délibérations du Comité Syndical
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Réunion du Comité Syndical du 18 juin 2024
Réunion du Comité Syndical du 19 mars 2024
- CS202403002 Alimentation de nouveaux quartiers sur la Commune de Malbosc, fixation d’un tarif forfaitaire de raccordement au réseau public d’eau potable
- CS202403003 Alimentation de nouveaux quartiers sur la Commune de Malbosc, cas d’exonération tarif forfaitaire de raccordement au réseau public d’eau potable
- CS202403005 Transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pluvial entre la commune de Payzac et le SISPEC pour la réalisation de travaux communs quartiers des Salles à Payzac
- CS202403006 Consultation des entreprises pour la Maîtrise d’œuvre du projet assainissement collectif et réseau pluvial quartier des Salles à Payzac
- CS202403008 Convention d’assistance technique dans le domaine de l’eau avec le département de l’Ardèche
Réunion du Comité Syndical du 12 décembre 2023
Réunion du Comité Syndical du 03 octobre 2023
Réunion du Comité Syndical du 26 septembre 2023
Réunion du Comité Syndical du 22 août 2023
Réunion du Comité Syndical du 30 mai 2023
Réunion du Comité Syndical du 25 avril 2023
Réunion du Comité Syndical du 28 février 2023
Réunion du Comité Syndical du 21 décembre 2022
Réunion du Comité Syndical du 07 décembre 2022
- CS202212001 MARCHE DE SECURISATION DE L ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SECTEUR DE GRAVIERES LOT 2 EQUIPEMENTS MODIFICATION N 1 AU MARCHE
- CS202212002 CONSTRUCTION D UNE STATION D EPURRATION AU CHEF LIEU DES ASSIONS ACQUISITION DE PARCELLE
Réunion du Comité Syndical du 25 octobre 2022
- marché de maîtrise d’oeuvre pour l’opération d’alimentation de nouveaux quartiers sur la commune de Malbosc - acte modificative n°1
- Marché de sécurisation de l’alimentation en eau potable du secteur de Gravières Lot 1 canalisations - modification n°1 au marché
Réunion du Comité Syndical du 26 juillet 2022
- CS202207002 Alimentation de nouveaux quartiers sur la Commune de Malbosc - fixation d’un tarife forfaitaire de raccordement au réseau public d’eau potable
- CS202207004 Alimentation de nouveaux quartiers sur la Commune de Malbosc - servitudes de passage de canalisations et d’accès
Réunion du Comité Syndical du 29 juin 2022
Réunion du Comité Syndical du 19 avril 2022
Réunion du Comité Syndical du 01 février 2022
- Avant projet de travaux pour programmation 2022 - Renouvellement et renforcement de réseau d’assainissement collectif et création d’une station d’épuration quartier des Salles à PAZAC
- Avant projet de travaux pour programmation 2022 -Renouvellement et renforcement de réseau d’assainissement et création d’une station d’épuration – Le Village commune des Assions
- Avant projet de travaux pour programmation 2022 - Renouvellement et renforcement de réseau d’eau potable Pas de Brès - PAYZAC